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REGARDS CROISES SUR L’EPIDEMIE DE COVID-19

DE L’ESPOIR POUR TOUS LES BENINOIS…
UN ENCOURAGEMENT POUR L’APS ET SES ADHERENTS !
REGARDS CROISES SUR L’EPIDEMIE DE COVID-19
Le point au 20 avril 2020
D’abord l’avis d’Odon VALLET, philanthrope et mécène de nombreux étudiants béninois, à travers sa fondation : « Le gouvernement béninois a fait un cordon sanitaire entre les départements les plus à risques, et ça c’est intelligent » (en date du 13 avril 2020).
Ensuite, les résultats de l’étude effectuée par le Centre d’études stratégiques de l’Afrique (en date du 13 avril 2020) : « il ressort que, parmi les pays d’Afrique, le Bénin se situe parmi les moins à risques », en raison :
– D’une exposition réduite aux contacts internationaux : la mise en quarantaine ayant été immédiatement effectuée pour les voyageurs en provenance d’autres pays ;
– D’un système de santé publique de niveau moyen : le port des masques a été imposé très rapidement ;
– D’une densité raisonnable des zones urbaines : le cordon sanitaire mis en place est une sage décision ;
– De l’âge moyen de la population qui est l’une des plus jeunes d’Afrique : on sait que 80 % de décès touchent des personnes âgées de plus de 60 ans ;
– De la transparence gouvernementale du Bénin sur le plan de l’épidémie ce qui incite ses citoyens à appliquer avec confiance les règles mises en place ; la liberté de la presse en vigueur permettant de corroborer les informations officielles ;
– Le Bénin est un pays démocratique et pacifique qui n’a pas à redouter que d’autres conflits s’ajoutent à la crise.
Les arguments sont donc nombreux en faveur d’une maîtrise de cette crise au Bénin. Cependant il ne faut pas relâcher les précautions à prendre :
– Port des masques ;
– Distances raisonnables à observer entre les personnes ;
– Respect de l’hygiène renforcée des mains ;
– Respect absolu des cordons sanitaires.
Une des raisons d’être de l’APS est la solidarité. Parlez de l’APS autour de vous : plus nous serons nombreux, plus la mutualité que nos adhérents constituent sera équilibrée. Notre assureur Atlantique Assurances est à vos côtés pour vous aider à supporter les frais que vous auriez à engager pour votre santé en cette période difficile.
Prenez soin de vous et de vos proches !

Autour du Coronavirus

Pour aider les internautes à mieux comprendre l’épidémie du Coronavirus, nous reproduisons ici un article proposé par BSI, que nous remercions pour sa contribution.

L’avis d’un expert :

Selon le Professeur Christian D’Enfert : « On a des niveaux de 2 à 3 % de mortalité chez les personnes qui présentent des symptômes sévères, explique le directeur de l’Unité Biologie et Pathogénicité fongiques de l’Institut Pasteur. Cela reste un taux de mortalité relativement faible, comparé à celui de la grippe saisonnière. En revanche, on a beaucoup de questions sur la contagiosité ».

Un avis scientifique qui, s’il ne fait pas disparaître toutes les craintes, doit calmer la psychose qui monte en puissance à ce sujet.

Rappel des règles d’hygiène à respecter pour éviter les contaminations en toutes circonstances :

– Se laver les mains régulièrement,
– Utiliser des mouchoirs jetables,
– Tousser dans son coude,
– Éviter les personnes à risque ou porter un masque chirurgical,
– Des précautions qu’on observe moins : nettoyer fréquemment les objets qu’on manipule souvent (et qui deviennent des “nids à microbes”) : salière, poivrier, bouteille de ketchup, pot de moutarde, poignée de porte, carte bancaire, porte-monnaie, menu de restaurants, clavier et souris d’ordinateur, etc.

Le message de votre courtier BSI :

Pour répondre à nos clients qui se posent des questions légitimes concernant l’épidémie relative au Coronavirus :

> Pour ceux qui sont déjà en Chine :

Les voyageurs qui seraient atteints par le virus sont couverts – au titre de la garantie « frais médicaux » – pour le rapatriement, dès lors qu’ils sont transportables.

Les autres voyageurs ne peuvent PAS bénéficier de la garantie « assistance rapatriement » pour un retour anticipé à titre préventif.

> Pour ceux qui envisagent de se rendre dans une zone à risque :

Compte tenu des restrictions et fermetures décidées par les autorités chinoises, il est recommandé de reporter tout déplacement vers la Chine qui ne revêt pas un caractère primordial.

Retrouvez l’intégrale de l’article ICI.
Avec l’aimable contribution de : 

TOUT COMPRENDRE SUR LE TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous vous présentons à travers cet article les informations relatives aux traitements de vos données à caractère personnel collectées sur notre site et aux droits dont vous bénéficiez.

En application de la loi 2009-09 du 22 mai 2009 portant sur la protection des données personnelles, notre site fait l’objet de déclaration à l’Autorité de Protection des Données Personnelles (APDP) ex CNIL (autorisation de collecte de données personnelles n° 024-2018/APDP/Pt/SG/DAJC/SA du 30/11/2018 et autorisation de traitement des données de santé n° 2019-005/AT/APDP du 21/06/2019) et vous pouvez exercer vos droits d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression en envoyant un mail à contact@aps-benin.com.

À QUOI SERVENT VOS DONNÉES ?

À différentes étapes de votre contrat, nous collectons vos données auprès de vous ou par l’intermédiaire de votre courtier en assurance, ou votre entreprise.

À LA SOUSCRIPTION ET EN COURS DE VIE DE CONTRAT :

  • Pour étudier vos besoins en assurances, lorsque vous demandez un devis ou souhaitez souscrire un contrat d’assurance et ainsi vous apporter la meilleure réponse.
  • Pour procéder à la gestion et la bonne exécution de votre contrat, comme établir un avenant, calculer et recouvrer vos cotisations, gérer vos sinistres, traiter vos éventuelles réclamations.

TOUT AU LONG DE NOTRE RELATION :

  • Pour vous proposer des produits et services à la hauteur de vos exigences.
    Dans notre intérêt commun, nous mesurons et améliorons continuellement la qualité de nos services. Pour cela, vos courriers, e-mails et échanges téléphoniques sont susceptibles d’être enregistrés et analysés.
    Il en est de même pour nos produits, pour que nous puissions les améliorer et en construire de nouveaux et vous les proposer aux tarifs les plus justes. Pour cela, nous utilisons vos données à des fins statistiques et actuarielles.
  • Pour aller plus loin ensemble.
    Dans notre intérêt, nous pourrons être amenés à vous contacter par e-mail, téléphone ou courrier pour vous proposer des offres négociées par l’APS-Bénin pour ses Adhérents. Vous pouvez à tout moment faire valoir vos choix et, le cas échéant, votre opposition à la prospection selon les modalités décrites ci-après (voir la rubrique Quels sont vos droits ci-dessous).

    Si vous l’acceptez, vous pourrez également recevoir les offres de nos partenaires par e-mail, téléphone ou courrier. Par ailleurs, si vous souhaitez parrainer un proche, vos données et celles de votre filleul seront utilisées pour vous faire bénéficier d’avantages.

  • Pour nous permettre de lutter contre la fraude à l’assurance.
    Il est de notre intérêt que les tentatives de fraude puissent être détectées afin d’éviter la prise en charge de demandes injustifiées. Cela permet de maintenir des cotisations adaptées aux risques et d’engager des poursuites le cas échéant.
  • Pour participer à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.
    Pour répondre aux obligations prévues par le Code monétaire et financier, nous mettons en oeuvre une vigilance pour lutter contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et permettre l’application des sanctions financières.Pour cela, nous pourrons être amenés à solliciter notamment une copie de votre pièce d’identité.

QUI ACCÈDE À VOS DONNÉES ?

  • Nous, Africa Brokers’ Company à Cotonou, désignée comme « le Mandataire » de l’APS-Bénin, collectons et traitons vos données pour les finalités et selon les modalités décrites dans cet article. Au sein de nos services, seules les personnes ayant besoin de connaître de vos données dans le cadre de leurs missions y ont accès.
  • Selon les finalités, nous transmettons vos données aux organismes suivants :– Les assureurs, réassureurs, courtiers sollicités pour l’étude de vos besoins, la souscription et la gestion de votre contrat, la lutte contre la fraude, l’amélioration de nos produits ou pour vous proposer des offres.
    – Le médiateur saisi et les autorités légalement autorisés pour le traitement de vos réclamations.
    – Les assureurs, réassureurs, votre courtier et Tracfin pour la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
    – Nos partenaires pour recevoir leurs offres
    – Nos prestataires intervenant dans le traitement de vos données, dans le strict cadre de leurs missions, par exemple nos médecins-conseil ou notre prestataire d’archivage.

OÙ SONT TRAITÉES VOS DONNÉES ?

Vos données sont traitées par nos soins et par nos prestataires sur le territoire du Bénin. Elles peuvent toutefois faire l’objet, sous contrôle, de transferts hors de ce territoire. Ces règles de transferts peuvent vous êtes transmises sur demande par notre Délégué à la Protection des données.

COMBIEN DE TEMPS SONT UTILISÉES VOS DONNÉES ?

Vos données sont utilisées pendant :
– La durée de votre contrat pour sa bonne gestion, ainsi que pendant la durée de vos sinistres, puis sont conservées durant les délais légaux de prescription.
– 3 ans en cas de devis.
– 5 ans en cas de fraude à l’assurance et 5 ans pour la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

QUELS SONT VOS DROITS ?

  • Vous pouvez accéder et disposer de vos données.
    Conformément aux dispositions la loi 2009-09 du 22 mai 2009 portant sur la protection des données personnelles, vous bénéficiez d’un droit  d’accès, de rectification, d’effacement (des données inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont le traitement serait illicite), d’opposition, de limitation du traitement (dans les cas prévus par la loi) et de portabilité (dans les cas prévus par la loi) des données qui vous concernent, ainsi que du droit de définir des directives relatives à la conservation, l’effacement et à la communication de ces données après votre décès.

    Vous pouvez exercer ces droits en contactant notre Délégué à la protection des données au contact@aps-benin.com.

    Pensez bien à joindre une photocopie de votre pièce d’identité (recto-verso) à votre demande.

    Conformément aux dispositions de l’article L561-45 du Code monétaire et financier, s’agissant du traitement de surveillance ayant pour finalité la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et l’application des sanctions financières vous pouvez exercer votre droit d’accès auprès de l’Autorité de Protection des Données Personnelles (APDP) à Cotonou.

  • Vous pouvez déposer une réclamation auprès de la l’Autorité de Protection des Données Personnelles (APDP), en ligne ou par voie postale, si vous estimez après nous avoir contactés que vos droits ne sont pas respectés.
  • Vous pouvez vous opposer au démarchage effectué par nos soins par opposition à tout moment auprès de notre Délégué à la protection des données.

L’assureur partenaire de SƆHU devient Atlantique Assurances Bénin

 

Pour cette année 2019, la convention négociée par votre association pour le contrat SƆHU avec Saham Bénin a été aménagée et renégociée avec Atlantique Assurances Bénin pour une meilleure satisfaction des Adhérents.

 

Cette décision ayant fait l’objet de validation à notre Assemblée Générale Extraordinaire du 23/03/2019, la plateforme présente désormais les nouvelles conditions valables à partir du 1er avril 2019.

 

Vous pourrez consultez sur les pages assurances le nouveau tableau des garanties dont vous bénéficierez désormais si vous souhaitez ce nouveau contrat.

 

Certaines sous-limites ont été revues ou précisées. Vous noterez également que les visites chez les médecins généralistes ou spécialistes sont désormais prises en charge à 100% dans le cadre des plafonds indiqués.

 

La garantie « individuelle accident », initialement proposée en option par SAHAM, devient une option « décès toutes causes / invalidité » proposée par Atlantique Assurances Vie.

 

Avec l’APS, prévenir l’imprévisible !

goMediCal : une révolution de la relation patients – professionnels de santé

L’APS Bénin est heureuse de vous faire découvrir ce nouveau service qui certainement révolutionnera la relation patients – professionnels de santé en Afrique francophone.

 

 

Pourquoi goMedical va révolutionner la relation patients-professionnels de santé en Afrique francophone ?

A la sortie d’un séjour médical jonché de difficultés dues à une mauvaise transmission des informations entre les différents centres hospitaliers parcourus, Gilles Kounou, monte en 2014 Open SI, une startup née d’une volonté farouche d’améliorer les interactions autour du dossier médical du patient dans le secteur de la santé.
 
Après 3 ans de recherche et de développement du dossier médical du Programme National de lutte contre la drépanocytose au Bénin, le service de santé en ligne tant désiré voit le jour via l’application goMediCAL sur le store d’applications de Google.
 
Entouré par une équipe de seize (16) professionnels de divers métiers, Gilles rêve de supprimer l’agenda papier dans les hôpitaux, et le carnet de santé papier, qu’il juge être la source de nombreux problèmes dans la transmission de l’information médicale entre les différents professionnels de santé. Il intègre donc dans l’application, un agenda en ligne à l’attention de chaque formation sanitaire, désireuse de faire la transition du papier vers le numérique.
 
Open SI , devenue une entreprise spécialisée dans l’accompagnement de grands comptes dans leur processus de transformation digitale, lance donc officiellement, le 24 novembre 2017, goMedical , un service innovant, destiné à améliorer la relation entre les patients et les médecins, en s’adossant à un dossier médical du patient numérique, transférable, interopérable entre formations sanitaires.
 
Ce service, considéré comme l’un des plus innovants dans l’espace francophone, au Sud du Sahara, est composé d’un agenda en ligne pour les formations sanitaires, d’une application mobile de prise de rendez-vous, ainsi que d’une tablette, qui permet au professionnel de santé d’accéder au dossier médical d’un patient, via un mécanisme sécurisé.
 
En effet, goMedical met à disposition des utilisateurs, non seulement l’annuaire des formations sanitaires, mais aussi et surtout, l’agenda des médecins, leurs disponibilités dans chacune de ces institutions ; ainsi que la possibilité de payer ses prestations médicales à distance via Mobile Money et les cartes bancaires.
 
Il offre également la possibilité aux africains de la diaspora de prendre en charge, directement et à distance, les frais de santé de leurs proches résidant en Afrique, sans passer par des intermédiaires ou des solutions de transferts d’argent existants.
 
Le docteur Hervé AISSI, de la Clinique du Cœur de Cotonou, que nous avons rencontré décrit ce service comme une formidable opportunité pour les hôpitaux d’enclencher leur marche inéluctable vers le digital, et l’amélioration de la transmission du dossier médical entre professionnels de santé.
 
L’entreprise ne compte pas s’arrêter en si bon chemin. De nouvelles innovations telles que l’accès sécurisé au dossier patient via la reconnaissance faciale, l’assistance dans la prescription médicamenteuse et l’automédication en pharmacie avec de l’intelligence artificielle, la disponibilité des médicaments dans les officines, le suivi dans la prise médicamenteuse, sont en plein développement.
 

Récemment admise dans le programme d’incubation de etriStars, et financée par le fond Afric’innov, abondé par la Banque Mondiale, l’AFD et soutenu par l’OIF, l’équipe de goMediCAL nourrit l’ambition de faire du service le chemin de référence le plus court entre médecins et patients à l’échelle de l’Afrique francophone, à travers l’ouverture prochaine du service en Côte d’Ivoire et au Sénégal, avec en ligne de mire l’objectif de 10 000 000 de rendez-vous pris à l’horizon 2021.

 

 

 

A propos de Open SI
 
Open SI est le leader de l’accompagnement à la transformation digitale des entreprises en République du Bénin. Open Si a développé le dossier médical du programme national de lutte contre la drépanocytose, le conseil des ministres électronique, Saham Mobile, Sogelib pour Société Générale etc…
 
Site web : www.opensi.co
 
Tel : 61 15 15 61
 
 
Adresse :  I Lot 502 Quartier Awanleko
 
Camp Guezo , Cotonou Bénin

 

GARE au VIH ! HALTE aux IST !

 

Le premier cas de personne atteinte du VIH au Bénin remonte à 1985. Que de chemin parcouru depuis, que de progrès réalisés, que d’avancées incontestables…
 
Et pourtant le VIH reste un ennemi redoutable dans notre région ouest- africaine.
 
Plus il sera tapi, enfoui et apparemment contrôlé, moins on s’en méfiera et plus les comportements se relâcheront et  les risques grandiront.

 

Sérologie
 
Classiquement on entend depuis longtemps « oh… encore un message sur le VIH SIDA : laissez-nous tranquilles ! ».
 
Dans les pays occidentalisés, la prévention vise désormais davantage les personnes infectées et des communautés ciblées, ce qui la rend, pour la majorité de la population, inopérante.
 
Au Bénin et en Afrique de l’Ouest, la diminution des financements limite les actions d’envergure et les campagnes médiatiques. L’effort est concentré sur la mise à disposition des antirétroviraux, véritable bouée de sauvetage thérapeutique (ils permettent de vivre des années avec le virus VIH) et mécanisme de mieux en mieux huilé de prévention (plus le nombre de personnes infectées et traitées est important, plus la transmission diminue).
 
Dans un pays où le dépistage des personnes infectées est insuffisamment fait, le taux de personnes séropositives au Bénin serait d’environ de 1,2% de la population. Risque faible ? Oui apparemment. Mais un rapport sexuel non protégé suffit. Un rapport sexuel ou un préservatif défaillant avec une personne sous traitement antirétroviral peut être contaminant mais le traitement  diminue très fortement ce risque ; par contre un rapport avec une personne qui ne se sait pas séropositive est hautement contaminant.
 
Avec des relations sexuelles mixtes entre des individus venus de communautés pour certaines très peu informées de la situation du VIH, pour d’autres issues de régions où la communauté politico-sanitaire continue à faire ce qu’elle peut pour dépister  les porteurs, le danger est réel et explosif.
 
1,2% de la population béninoise… une « travailleuse de sexe » sait que dans son groupe, l’infection avoisine plutôt 25%. Les populations appelées  « clefs » sont pour la plupart conscientes du danger et s’organisent pour limiter la contamination, à l’instar des travailleuses du sexe, des hommes ayant des relations avec les hommes et des usagers de drogues qui n’avoueront certainement pas facilement ces pratiques et appartiennent à des groupes dont on pense que la prévalence avoisine 6 à 7%. Le VIH n’est plus la « slim disease » des années préhistoriques, le progrès ont été faits avec bravoure, malgré tous les décès prématurés, mais le danger reste réel:  plus on le niera plus il rattrapera le citoyen du monde. Protégez-vous lors des relations sexuelles et faites-vous dépister. Si vous êtes séropositif, suivez scrupuleusement votre traitement. Et continuons tous à faire passer le message.

 

Dr Lise-Hélène ADJAHI
 

L’APS Bénin remercie pour sa contribution, Dr Lise-Hélène ADJAHI,  Coordinatrice Générale au Bénin pour  Médecins du Monde Suisse au Bénin.

Mentions légales

(Document non contractuel)

APS-BENIN est une Association d’assurés loi 1901 au Bénin. Déclaration n° 2017/2166/DEP-LIT/SG/SAG-ASSOC du 27/11/2017. Les statuts de l’Association ainsi que le règlement intérieur sont consultables sur le Site www.aps-benin.com.

Par décision de son Assemblée Générale Constitutive, APS-BENIN a mandaté, pour l’étude, le placement, la gestion du contrat SƆHU, la Sarl de courtage d’assurances Africa Brokers’ Company à Cotonou, désignée comme « le Mandataire », agrément n° 677/MEF/DC/SGM/DGAE/DA le 19/08/2010, RCCM n° 09B5448 COT., IFU n°3200901936510, Garantie Financière n° 00930/AFG/CP/2016 auprès de l’Africaine de Garanties, Assurance Responsabilité Civile Professionnelle n° 230/10000/3969 auprès de l’Africaine des Assurances, conformément aux articles 524 et 537 du code CIMA.

SƆHU est un Contrat d’assurance santé collectif à adhésion facultative et à durée ferme de 12 mois, régi par le code CIMA (visa n° 2576-c/MEF/DC/SGM/DGAE/DA/SRA/CDR/345 SGG19), souscrit par APS-BENIN pour le compte de ses Adhérents (convention d'assurance santé SƆHU entre « la Compagnie d’Assurances » et APS-BENIN via son Mandataire). Au 1er avril 2019, l'Assureur du contrat SƆHU est Atlantique Assurances Bénin, société régie par le code CIMA. Pour plus d’informations sur Atlantique Assurances Bénin, visiter : www.atlantiqueassurancesbenin.net.

Tout Intermédiaire agréé par Atlantique Assurances Bénin (commercial, agent, courtier, bureau direct…) est habilité (sauf cas particuliers) par Atlantique Assurances Bénin à commercialiser SƆHU.

Les informations relatives à l’assurance SƆHU sur « le Site » aps-benin.com et dans les documents SƆHU sont diffusées sous la responsabilité exclusive du Mandataire en assurances, propriétaire de la marque déposée "SƆHU", des développements techniques sur le site et des droits liés à l'exploitation. L’association APS-BENIN ne saurait en aucun cas être tenue responsable des erreurs ou omissions, qui sont du seul ressort du Mandataire, professionnel habilité par elle.

Procédure d'adhésion

(Document non contractuel)

Généralités
Le code CIMA réglemente les opérations d’assurances au Bénin et s’impose aux parties. Les présentes conditions de vente précisent les relations contractuelles entre les parties, ci-dessous identifiées Vous et Nous, leurs droits et obligations dans le cadre de la vente de SƆHU, contrat d'assurance santé à durée ferme, notamment depuis le Site www.aps-benin.com ou via l’un des liens internet communiqué par le Mandataire à un Intermédiaire agréé par Atlantique Assurances Bénin ou via un formulaire d’adhésion SƆHU.

Vous, personne physique candidate à l’assurance ou personne morale pour le compte de vos employés, adhérant librement à la convention négociée et souscrite par APS-Bénin ("le Souscripteur") pour le compte de ses Adhérents, dont les coordonnées sont celles déposées sur les formulaires du Site ou les documents d’adhésion. L'adhérent signe la demande d'adhésion et est redevable de la cotisation d'assurance et des droits d'adhésion à l'APS. Il peut être différent du Bénéficiaire qui est l’assuré bénéficiaire des garanties. Pour souscrire au contrat SƆHU, l'Adhérent doit être membre de l'APS-BENIN moyennant une cotisation annuelle indiquée sur les documents d'adhésion et accepter sans contestation aucune les statuts et le règlement intérieur de l’Association, téléchargeables sur le Site ou disponibles sur simple demande à l'APS-Bénin. Il reconnaît également avoir pris connaissance des conditions générales de la police (téléchargeables sur le Site ou sur simple demande auprès de l'Assureur). Il est important que Vous comme les Bénéficiaires aient bien compris le fonctionnement du contrat, les délais de carence, les exclusions etc avant de vous engager. L'Assuré principal  reste seul responsable de ses déclarations à l'Assureur (questionnaire médical) pour lui-même comme pour ses Bénéficiaires.

Nous, Africa Brokers' Company, courtier en assurances à Cotonou régulièrement enregistré,  Mandataire de l’association APS-BENIN, chargé de la souscription de l'assurance SƆHU pour le compte de ses adhérents avec délégation d' Atlantique Assurances Bénin, l'Assureur.

Procédure de souscription médicale
Nous proposons une procédure de vente et de souscription visant à une sélection des risques pour assurer l’équilibre de la convention négociée par l'APS pour ses Adhérents. Toutes les adhésions sont conditionnées par une « souscription médicale » des Bénéficiaires : questionnaire médical + visa médecin conseil de l’APS-BENIN. Il est communiqué sur le Site et les documents commerciaux une grille tarifaire pour les cas « standards ». Les dossiers considérés « non standards » et ceux des candidats à l’assurance âgés de plus de cinquante ans sont soumis à l’appréciation des médecins conseil de APS-BENIN et de l'Assureur. Le médecin conseil de l'Assureur est seul habilité à trancher en dernier ressort. Ses décisions sont souveraines et ne peuvent être contestées par un candidat à l’assurance ni par l'APS-Bénin. 

La déclaration de l'Adhérent et des Bénéficiaires
Conformément au Code CIMA, l'Adhérent et le Bénéficiaire déclarent que l'ensemble des informations qu'il fournit à l'Assureur est exact. Ces informations servent de base aux Conditions Particulières. En cas de changement de sa situation telle que déclarée au jour de la signature du Contrat, l'Adhérent s'engage à mettre à jour les informations le concernant, via courrier adressé à l'Assureur ou son représentant contre accusé de réception.

La fausse déclaration intentionnelle est sanctionnée par la nullité du contrat. Les primes payées demeurent acquises à l’Assureur (Article 18 du code CIMA).

La procédure de souscription du Contrat
Après avoir consulté librement la description des garanties et les Conditions Générales du Contrat, le candidat à l’assurance peut effectuer sur le Site des simulations tarifaires, demander un devis ou compléter en ligne le formulaire de demande d’adhésion à l'APS et au contrat SƆHU. Il renseigne alors les informations concernant son identité, indique ses choix de garanties, les Bénéficiaires des garanties et répond à toutes les questions. Chaque Bénéficiaire majeur complète un questionnaire médical. Pour les mineurs, c’est le représentant légal qui est responsable des déclarations. L'Adhérent et les Bénéficiaires acceptent les dispositions contractuelles (Conditions générales et documents contractuels) en cochant la case réservée à cet effet. Les formulaires peuvent être également téléchargés ou sont à disposition auprès des Intermédiaires agréés par Atlantique Assurances Bénin.

Conformément au code CIMA, la demande d’adhésion n’engage ni le candidat à l'assurance, ni l’Assureur. A réception de la demande d’adhésion en ligne ou physique, le Mandataire procède à l’analyse du dossier médical, avec visa du médecin conseil de l’APS-BENIN en charge de la pré-souscription. 

Si le profil médical le justifie (pathologie préexistante ou chronique, candidats à l’assurance âgés de plus de cinquante ans…), la souscription peut être  conditionnée par une visite médicale du Bénéficiaire auprès du médecin conseil de l’APS-BENIN. Si le Bénéficiaire réalise l’examen, la consultation est payable directement par lui au cabinet médical (10 000 F CFA). En cas de souscription à SƆHU par un Bénéficiaire ayant eu à supporter le coût d’une visite médicale, APS-BENIN rembourse, sous un mois, 50% du coût de la consultation (soit 5 000 F CFA), par chèque ou Mobile Money, au Bénéficiaire.

Le médecin conseil de l’APS-BENIN communique un avis confidentiel au médecin conseil de Atlantique Assurances Bénin, seul décideur de la décision de souscription et de la tarification pour ces cas-là.  APS le Souscripteur du contrat n'a en aucun cas à justifier aux adhérents des décisions de l'Assureur qui sont souveraines.

Une fois la décision de l'Assureur communiquée au Mandataire, celui-ci envoie au candidat à l'assurance un mail, ainsi qu'à l'Intermédiaire en charge, avec un appel de cotisation et l’ensemble des documents précontractuels ainsi que sa facture d'adhésion à l'APS si elle est due.

Si le candidat à l'assurance accepte les conditions proposées par la Compagnie d’Assurances, il peut procéder au paiement intégral de la prime et (si elle est due) au paiement de son adhésion à l'APS par chèque libellé à Atlantique Assurances, en espèces ou par virement sur les comptes de Atlantique Assurances. Une fois les fonds reçus par l'assureur (dans un délai maximum de 90 jours après la demande d'adhésion), le Contrat est conclu et les garanties activées. L’adhésion est matérialisée par un certificat d’assurance électronique envoyé sous 24h à l'Adhérent par mail puis une notification d’expédition des documents contractuels, de sa carte personnalisée lui donnant accès au réseau tiers-payant de l'Assureur et de son adhésion à l'APS (le "Welcome pack SƆHU"), via l'intermédiaire en charge.

Les documents sont par ailleurs accessibles à l'Adhérent dans son « espace assuré » sur le Site. APS-BENIN enverra par mail à l'Adhérent ses identifiants pour se connecter.

Le délai de livraison du "Welcome pack SƆHU" est de un mois maximum à compter de la date de réception des fonds par la Compagnie d’Assurances. En attendant la réception de son "Welcome pack SƆHU", le bénéficiaire est cependant couvert suivant les termes du contrat et son certificat électronique d'assurance pourra être présenté dans le réseau tiers-payant de l'Assureur. 

Conditions de rétractation
Le client dispose d’un délai de 7 jours à compter de la date de son paiement pour exercer son droit de rétractation par courrier recommandé à Atlantique Assurances Bénin ou à l’intermédiaire en charge. La prime lui sera alors remboursée à 90% par la Compagnie d’Assurances dans la mesure où le contrat n'a pas été utilisé. Les droits d’adhésion à l’Association sont acquis à l’Association dont il reste membre tant qu'il réglera ses cotisations annuelles. 

Perte de la carte d’assuré 
En cas de perte de la carte d’assuré, il sera demandé par l'Assureur à l’Adhérent un forfait de 5 000 F CFA pour sa réédition. 

Réclamations
Les réclamations sont reçues avec bienveillance attentive. En cas de litige, le client peut s'adresser au Président de l'APS-Bénin, souscripteur du contrat collectif, de préférence par mail à : contact@aps-benin.com pour obtenir, si possible, une solution amiable. Il peut aussi contacter Atlantique Assurances Bénin à l’adresse indiquée sur le site de Atlantique Assurances Bénin. 

Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur le Site font l’objet d’un traitement destiné à la souscription et à la consultation des contrats d’assurance et l’exécution de l’ensemble des services qui y sont rattachés. APS-BENIN, son Mandataire, Atlantique Assurances Bénin et ses Intermédiaires agréés s’engagent à ne diffuser aucune information relative aux membres à des tiers autre que la Compagnie d’Assurances. Les fichiers des adhérents de l’association ne pourront être utilisés par APS-BENIN, son Mandataire, Atlantique Assurances Bénin ou ses Intermédiaires agréés à des fins publicitaires ou sortant du champ des activités de l’Association. 

Sécurisation
Le site www.aps-benin.com fait l’objet d’un des systèmes de sécurisation les plus performants à l’heure actuelle. Il a non seulement adopté le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer) mais également renforcé l’ensemble des procédés de brouillage et de cryptage afin de protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement. Le Site n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives aux moyens de paiement. En application de la loi 2009-09 du 22 mai 2009 portant sur la protection des données personnelles, notre site fait l’objet de déclaration à l'APDP ex CNIL (autorisation de collecte de données personnelles n° 024-2018/APDP/Pt/SG/DAJC/SA du 30/11/2018 et autorisation de traitement des données de santé n° 2019-005/AT/APDP du 21/06/2019) et vous pouvez exercer vos droits d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression en envoyant un mail à contact@aps-benin.com.